Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ByThirdEye “ We are not what we have done, but what we are capable of doing. ”
M. Khélil Sélim

Numéro de dépôt :
4008372
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
ByThirdEye “ We are not what we have done, but what we are capable of doing. ” de Khélil Sélim

Présentation de la marque ByThirdEye “ We are not what we have done, but what we are capable of doing. ”

Déposée le 30 mai 2013 par monsieur Khélil Sélim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ByThirdEye “ We are not what we have done, but what we are capable of doing. ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Khélil Sélim domicilié(e) La Maison Verte, 127-129 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Khélil Sélim domicilié(e) La Maison Verte, 127-129 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.

La marque ByThirdEye “ We are not what we have done, but what we are capable of doing. ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ByThirdEye “ We are not what we have done, but what we are capable of doing. ” est expirée depuis le 30 mai 2023.

Khélil Sélim a également déposé les autres marques suivantes : Movie Partner


M. Khélil Sélim - La Maison Verte, 127-129 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France


M. Khélil Sélim - La Maison Verte, 127-129 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Audiovisuel appareils d'enseignement ; bandes vidéo ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras ; casques à écouteurs ; cassettes ; chambres noires (lampes pour) [photographie] ; chambres noires (photographie) ; cinématographiques (appareils) ; cinématographiques (dispositifs pour le montage des films) ; cinématographiques (films) exposés ; compacts (disques) (audio-vidéo) ; compacts (disques optiques) ; dessins animés ; diaphragmes [photographie] ; diapositives ; diapositives (appareils de cadrage pour) ; diapositives (appareils de projection de) ; diapositives (cadres pour) ; disques compacts [audio-vidéo) ; écouteurs (casques à) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans [photographie] ; écrans vidéo ; égouttoirs pour travaux photographiques ; enregistrement des sons (films pour l') ; enregistrement du son (appareils pour l') ; enregistrements sonores (supports d') ; enregistreurs à bande ; enrouleurs [photographie) ; épreuves photographiques (appareils à glacer les) ; épreuves photographiques (appareils à sécher les) ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; films (appareils à couper les) ; films cinématographiques (dispositifs pour le montage des) ; films cinématographiques exposés ; films exposés ; films pour l'enregistrement des sons ; filtres pour la photographie ; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie ; flashes [photographie] ; fluorescents (écrans) ; glacer les épreuves photographiques (appareils à) ; information (appareils pour le traitement de l') ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; jeux (logiciels de) ; lampes pour chambres noires [photographie] ; logiciels de jeux ; lumineux (tubes) pour la publicité ; lunetterie (articles de) ; lunettes (alidades à) ; lunettes (châsses [montures] de) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes (étuis à) ; lunettes (instruments à) ; lunettes (niveaux à) ; lunettes (optique) ; lunettes (verres de) ; montage des films cinématographiques (dispositifs pour le) ; montures [châsses] de lunettes ; photographie (sécheuses pour la) ; photographiques (appareils) ; photographiques (appareils à glacer les épreuves) ; photographiques (appareils à sécher les épreuves) ; photographiques (égouttoirs pour travaux) ; photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments) ; photographiques (pieds d'appareils) ; photographiques (viseurs) ; projection (appareils de) ; projection (écrans de) ; radiographiques (films) exposés ; radiotéléphoniques (postes) ; reproduction du son (appareils pour la) ; scolaires (appareils) ; sécher les épreuves photographiques (appareils à) ; sécheuses pour la photographie ; sport (lunettes de) ; ultraviolets (filtres pour rayons) pour la photographie ; vidéo (bandes) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; papier d'argent ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes et matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes dessinées ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendriers ; caractères typographiques [chiffres – lettres] ; carnets ; cartes ; carton (dont tubes) ; catalogues ; circulaires ; classeurs de bureau ; clichés à adresses et d'imprimerie ; corbeilles à courrier ; couvertures [papeterie] ; décalcomanies ; dessous de chopes à bière ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; eaux-fortes [gravures] ; écriteaux en papier ou en carton ; fournitures pour l'écriture ; instruments et modèles d'écriture ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; enseignes en papier ou carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; faire-part ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; figurines en papier mâché ; flyers ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; gabarits à effacer ; gabarits [papeterie] ; galées [typographie] ; gravures ; images ; impressions ; caractères, clichés et produits de l'imprimerie ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; journaux ; papier à lettres ; lithographies ; pierres lithographiques ; livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; essuie-mains en papier ; manuels ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; oléographies ; onglets [reliure] ; articles de papeterie ; papier ; papier d'argent ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; parchemin (papier) ; étuis pour patrons ; patrons pour la couture et la confection de vêtements ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; périodiques ; appareils pour le collage des photographies ; photographies imprimées ; supports pour photographies ; photogravures ; pierres lithographiques ; pince-notes ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; portraits ; cartes postales ; prospectus ; publications imprimées ; registres ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, à ordures et autres ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; tampons pour sceaux ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ; cartes de souhaits ; sous-main ; linge de table en papier ; table (tapis de) en papier ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tapis de table en papier ; tickets [billets] ; timbres poste ; toile pour reliures ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; tracts ; transparents [papeterie] ; feuilles de viscose pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; Animaux (colliers pour) ; bandoulières [courroies] en cuir ; bébés (écharpes pour porter les) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; caisses en fibre vulcanisée ; cartables ; cartes (porte) [portefeuilles) ; carton-cuir ; chapeaux (boîtes à) en cuir ; chevaux (colliers de) ; chevaux (couvertures de) ; chevaux (housses de selles pour) ; chevaux (licous de) ; chevaux (selles pour) ; clés (étuis pour) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; cuir (carton) ; cuir (fils de) ; cuir (garnitures de) pour meubles ; cuir (imitations de) ; cuir (lanières de) ; dessous de selles d'équitation ; documents (porte) ; écharpes pour porter les bébés ; écoliers (sacs d') ; écoliers (serviettes d') ; enfants (sacoches pour porter les) ; étuis pour clés ; filets à provisions ; fouets ; fourreaux de parapluies ; habits pour animaux ; housses de selles pour chevaux ; laisses ; lanières de cuir ; licols ; licous ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; martinets [fouets] ; meubles (garnitures de cuir pour) ; meubles (revêtements de) en cuir ; moleskine [imitation du cuir] ; muselières ; musettes mangeoires ; musique (porte) ; oeillères [harnachement] ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; plage (sacs de) ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; provisions (filets à) ; provisions (sacs à) ; rênes ; revêtements de meubles en cuir ; roulettes (sacs à) ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacoches à outils vides ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; sellerie (articles de) ; selles (attaches de) ; selles d'équitation (dessous de) ; selles (housses de) pour chevaux ; selles pour chevaux ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; sièges (cannes) ; similicuir ; sport (sacs de) ; traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; valises (poignées de) ; valves en cuir ; vêtements (sacs-housses pour) pour le voyage ; voyage (coffres de) ; voyage (sacs de) ; voyage (trousses de) [maroquinerie] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Bain (bonnets, caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chapeaux (carcasses de) ; chapeaux en papier [habillement] ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussettes (fixe) ; chaussettes (supports) ; chaussons ; chaussures ; chaussures (antidérapants pour) ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col (cache) ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux) ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; confectionnés (vêtements) ; corps (lingerie de) ; corps (lingerie de) sudorifuge ; corselets ; corset (cache) ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; culottes pour bébés ; dessous [sous-vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de) ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; douche (bonnets de) ; écharpes ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants de ski ; gants [habillement] ; gilets ; gorge (soutiens) ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; habillement (articles d') ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; justaucorps [body] ; lavallières ; layettes ; leggins [pantalons] ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; plage (chaussures de) ; plage (costumes de) ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; robes-chasubles ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; sarongs ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuge ; soutiens-gorge ; sudorifuges (sous-vêtements) ; supports-chaussettes ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour chaussures ; talonnettes pour les bas ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements ; vêtements en cuir et imitations cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; renseignements d'affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution, diffusion d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; estimation en affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaire ; services de mannequins à des fins publicitaires, de promotion des ventes ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; consultation pour les questions de personnel ; services de photocopie ; bureaux de placement ; production de films publicitaires ; aide à la direction des affaires projets ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire ; publicité ; publicité (en ligne sur réseau informatique, par correspondance, radiophonique, télévisée) ; recherche de marché ; recherche de parraineur ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; traitement de texte ; vente aux enchères ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Accès à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d') ; acheminement (services d') ; et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d') [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; appel radioélectrique (services d') (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; cartes de voeux en ligne (transmission de) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion sans fil (services de) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; forums de discussion (fourniture de) sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations [nouvelles] (agences d') ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; messagerie vocale (services de) ; messages (transmission de) ; ordinateur (transmission messages et d'images assistée par) ; ordinateurs (communications par terminaux d') ; presse (agences de) ; programmes de télévision (diffusion de) ; programmes radiophoniques (diffusion de) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; satellite (transmission par) ; télévision (diffusion de programmes de) ; télévision par câbles ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; argenture [argentage] ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; blanchiment de tissus ; bois (travaux sur) ; bordage d'étoffes ; brasage ; broderie ; calandrage d'étoffes ; céramique (travaux sur) ; chaussures (teinture de) ; chromage ; cinématographiques (traitement des films) ; couture ; cuir (travail du) ; découpage d'étoffes ; dessins (impression de) ; développement de pellicules photographiques ; dorure ; encadrement d'oeuvres d'art ; galvanisation ; gravure ; habits (retouche d') ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; lithographique (impression) ; oeuvres d'art (encadrement d') ; offset (impression en) ; pellicules photographiques (développement de) ; photocomposition ; photographies (tirage de) ; photographiques (développement de pellicules) ; photogravure ; retouche de vêtements ; retouche d'habits ; sérigraphie ; teinture de textiles ; teinture d'étoffes ; teinture du cuir ; textiles (teinture de) ; tirage de photographie ; tissus (teinture de) ; traçage par laser ; traitement de séparation des couleurs ; traitement des films cinématographiques ; vêtements (retouche de) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'artistes de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; boîtes de nuit, discothèques ; clubs de sport [mise en forme – fitness] ; services de clubs [divertissement – éducation] ; coaching [formation] ; cours par correspondance ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de disc-jockeys ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de loteries ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ; montage de bandes vidéo ; musées (services de) [présentation, expositions] ; music-hall ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours [éducation – divertissement] ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; photographie ; culture physique ; planification de réceptions [divertissement] ; postsynchronisation ; services de préparateurs physiques [fitness] ; production de films autres que films publicitaires ; production de films sur bandes vidéo ; production musicale ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; projection de films cinématographiques ; publication de livres et de périodiques (dont versions électroniques en ligne) ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentations théâtrales, de spectacles ; réservation de places de spectacles ; sous-titrage ; production de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; location de décors de théâtre ; services de traduction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; Arts graphiques (services de dessinateurs d') ; authentification d'oeuvres d'art ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; cosmétologie (recherches en) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; dessinateurs d'arts graphiques (services de) ; dessinateurs de mode (services de) ; dessinateurs pour emballages (services de) ; duplication de programmes informatiques ; emballages (services de dessinateurs pour) ; entretien (création et) de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; logiciels (consultation en matière de) ; logiciels d'ordinateurs (maintenance de) ; logiciels (élaboration [conception] de) ; logiciels informatiques (location de) ; logiciels (installation de) ; logiciels (mise à jour de) ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mode (services de dessinateurs de) ; moteurs de recherche (fourniture de) pour l'Internet ; numérisation de documents [scanning] ; oeuvres d'art (authentification d') ; ordinateurs (consultation en matière de conception et de développement d') ; ordinateurs (location d') ; ordinateurs (programmation pour) ; programmation pour ordinateurs ; programmes informatiques (duplication de) ; projets techniques (étude de) ; protection de l'environnement (recherches en matière de) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; récupération de données informatiques ; serveurs Web (location de) ; stylisme [esthétique industrielle] ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Beauté (salons de –) ; coiffure (salons de –) ; composition florale ; confection de couronnes [art floral] ; manucure (services de –) ; massage ; opticiens (services d'–) ; salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; santé (services de –) ; saunas (services de –) ; solariums (services de –) ; stations thermales (services de –) ; tatouage ; turcs (bains –) ; visagistes (services de –).